Publication des séances du conseil municipal : délibérations et procès verbaux
- Séance du 09-06-2023
Publication le 15-06-2023 : liste des délibérations
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ELECTIONS des délégués et suppléants qui éliront les sénateurs du Jura
Publication le 09-06-2023 : Procés verbal - Feuille de proclamation
ORDRE DU JOUR
Publication le 16-06-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°024-2023 (Création d'un emploi permanent)
Publication le 18-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°025-2023 (Modif. RIFSEEP), N°027-2023 (Actualisation tarifs TLPE), N°029-2023 (Désignation d'un référent déontologue pour les élus), N°030-2023 (Statuts SIERD)
Publication le 21-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°026-2023 (Partenariat IME Bonlieu), N°028-2023 (Approbation montant ACTP 2023)
Publication le 26-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> N°032-2023 (Modalités location salle réunion n°2)
Publication le 27-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> N°031-2023 (Révision du réglement intérieur de la salle JC LAB définissant les modalités de location)
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Publication le 20-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 15/09/2023
Séance du 15-09-2023
Publication le 19-09-2023 : liste des délibérations
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Publication le 20-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°033-2023 (DM N°1 au BP COM 2023), N°034-2023 (Remb.frais réels aux élus), N°035-2023 (Soutien 2023 à l'opération Communes Solidaires)
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Publication le 28-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 24/11/2023
Séance du 24-11-2023
Publication le 27-09-2023 : liste des délibérations
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Publication le28-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°038-2023 (Restructuration toiture école), N°039-2023 (Renaturation et sécurisation rue d'Aval), N°040-2023 (Modernisation éclairage public)
Publication le 29-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°045-2023 (Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024)
Publication le 30-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°036-2023 (Suppression poste d'adjoint adm. principal 1ère classe à TNC et création poste d'AAP1C à TC)
Publication le 05-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°044-2023 (Négociation cession terrains ZS1-2 )
Publication le 11-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°041-2023 (Avenant n°1 au marché public du Pont sur le Doubs)
Publication le 11-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°042-2023 (Adhésion groupement commandes groupées énergie - SIDEC)
Publication le 14-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°043-2023 (Dérogation au repos dominical 2024 pour les commerces)
Publication le 27-01-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°037-2023 (Auto.recruter agent contractuel sur emploi non permanent suite à accroissement d'activité)
Publication le 28-02-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°044-2023 (Négociation cession terrains ZS1-2 ANNULE REMPLACE le précédent acte)
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Publication le 14-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 08/03/2024
Séance du 08 mars 2024
Publication le 11-03-2024 : liste des délibérations
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Publication le 27-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/004 (Résidence Mahaut d'Artois - Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'accord avec Grand Dole Habitat)
Publication le 29-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/005 (Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'inv. avant le vote du BP 2024 - ANNULE ET REMPLACE)
Publication le 05-04-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/001 (Fixation de la journée de solidarité), N°2024-03/002 (Adhésion au CNAS), N°2024-03/003 (Projet résidence Mahaut d'Artois - Bail emphytéotique à GDH), N°2024-03/006 (Approbation du montant des ACTP 2024), N°2024-03/007 (Convention mise à dispo. de la DITIC du SIDEC - Adhésion)
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Publication le 15/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 12-04-2024
Séance du 12 avril 2024
Publication le 15/04/2024 : liste des délibérations
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Publication le 15-04-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-04/010 (Vote des taux d'imposition 2024 des taxes directes locales)
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe logements sociaux - Compte Administratif /compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe logements sociaux - Budget primitif 2024 et ses délibérations : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe lotissement au vieux château - Compte administratif/Compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe lotissement au vieux château - Budget primitif 2024 et ses délibérations Budget primitif 2024 : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Compte Administratif /compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Budget primitif 2024 et ses délibérations : ici
Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération n°2024-04/018 - Attribution des subventions communales 2024 dans le cadre du vote du budget
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Publication le 10-06-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 07-06-2024
Séance du 07 juin 2024
Publication le 13/06/2024 : liste des délibérations
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Publication le 20-06-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/020 Création emploi non temporaire 29/35ème
Publication le 21-06-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/021, 022, 023 et 025
Publication le 21-06-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/024
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Publication le 27-09-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 20-09-2024
Séance du 20 septembre 2024
Publication le 24/09/2024 : liste des délibérations
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Publication le 30-09-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-09/026, Délibération DCM N°2024-09/027, Délibération DCM N°2024-09/028
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Publication le 30-10-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 28-10-2024
Séance du 28 octobre 2024
Publication le 29-10-2024 : liste des délibérations
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Publication le 06-11-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-10/029, Délibération DCM N°2024-10/030, Délibération DCM N°2024-10/031, Délibération DCM N°2024-10/032, Délibération DCM N°2024-10/033 , Délibération DCM N°2024-10/034
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Publication le 04-12-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 03-12-2024
Séance du 03 décembre 2024
Publication le 04-12-2024 : liste des délibérations
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Publication le 13-12-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-12-035, Délibération DCM N°2024-12-036, Délibération DCM N°2024-12-037, Délibération DCM N°2024-12-038 Délibération DCM N°2024-12-039
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Publication le 10-02-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 10-02-2025
Séance du 10 février 2025
Publication le 12-02-2025 : liste des délibérations
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Publication le 17-02-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-02-001, Délibération DCM N°2025-02-002, Délibération DCM N°2025-02-0003, Délibération DCM N°2025-02-004 Délibération DCM N°2025-02-005,Délibération DCM N°2025-02-006
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Publication le 11-04-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 08-04-2025
Séance du 08 avril 2025
Publication le 11-04-2025 : liste des délibérations
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Publication le 28-05-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-04-008, Acquisition d'une parcelle privée.
Délibération DCM N°2025-04-010, Approbation du montant des attributions de compensation de la taxe professionnelle 2025.
Publication le 29-04-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2025-04/019 (Vote des taux d'imposition 2025 des taxes directes locales)
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe logements sociaux - Compte Administratif /compte de gestion 2024 et ses délibérations : ici
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe logements sociaux - Budget primitif 2025 et ses délibérations : ici
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe lotissement au vieux château - Compte administratif/Compte de gestion 2024 et ses délibérations : ici
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Compte Administratif /compte de gestion 2024 et ses délibérations : ici
Publication le 19/05/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Budget primitif 2025 et ses délibérations : ici
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-04-007
Publication le 29/04/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération n°2025-04/020 - Attribution des subventions communales 2024 dans le cadre du vote du budget
Publication le 21/05/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-04-009
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Publication le 25-09-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 08-04-2025
Séance du 23 septembre 2025
Publication le 25-09-2025 : liste des délibérations
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Publication le 03/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-022 Revision de réglement intérieur de la salle des fêtes .
Publication le 03/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-023 Acquisition d'une carte d'achat.
Publication le 03/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-024 Prise en charge des frais engagés par les Élus pour le congrès des maires
Publication le 06/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-025 Détermination des cadence d'amortissement
Publication le 06/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-026 Bornage d'une parcelle du domaine privé communal
Publication le 06/10/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-09-027 Abattage d'un chêne communal malade
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Publication le 19-12-2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 23-09-2025
Séance du 18 décembre 2025
Publication le 19-12-2025 : liste des délibérations
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Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-028 Autorisations des ouvertures dominicales des commerces pour 2026
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-030 Autorisations d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2026
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-031 Admission en non-valeur de créances non recouvrées
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-032 Recrutement d'un agent contractuel
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-033 Modification du RIFSEEP
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-034 Etat d'assiette et dévolution et destination des coupes de bois 2026
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-036 Attribution de chèque cadeaux aux agents communaux à l'occasion des fêtes de fin d'année
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-037 Convention d'occupation de l'église communale par la grande paroisse de DOLE
Publication le 19/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-035 Aménagement de la TLPE pour la boutique solidaire inter-fringue
Publication le 23/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-029 Approbation du plan de sauvegarde
Publication le 23/12/2025 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2025-12-038 Avenant N°1 au marché public avec Roger Martin pour la sécurisation et renaturation de la rue d'Aval
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Publication le 23-03-2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 18-12-2025
Séance du 20 mars 2026
Publication le 23-03-2026 : liste des délibérations
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Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-001 Élection du maire de la commune de CHOISEY
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-002 Détermination du nombre d'adjoints
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-003 Election des adjoints
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-004 Indemnites de fonction des élus locaux
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-005 Délégation de pouvoirs consentie par le conseil municipal au maire
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-006 Désignation d'un délégué communal au sein du SIDEC
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-007 Création et composition des commissions municipales
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-008 Istauration d'un temps d'échange avec le public à l'issue des séances du conseil
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-009 Adoption du régement intérieur du conseil municipal
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-010 Fixation des modalités de presentation et d'examen des questions orales des conseillers municipaux
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-011 Formations des élus
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-012 Désignation d'un référent deontologue
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-013 Désignation d'un correspondant défense
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-014 Désignation d'un délégué local au CNAS
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-015 Désignation de déléguées à l'association des communes forestières
Publication le 23/03/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-03-016 Désignation des délégués au syndicat des eaux SIERD
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Publication le 27-04-2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 20-03-2026
Séance du 24 avril 2026
Publication le 27-04-2026 : liste des délibérations
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Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-017 Convention de partenariat avec l'office du commerce et de l'Artisanat du Grand Dole.
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> DélibérationDCMN°2026-04-018 Renouvèlement de la Commission communale des impots directs C.C.I.D
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-019 Désignation des délégués communaux SMOCSY
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-020 Vote des subventions Communales 2026
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-021 Vote des taux d'imposition 2026 des taxes directes locales
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-022 Approbation du compte financier unique - Budget communal 2025
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-023 Affectation des résultats de l'exercice 2025 au budget primitif principal 2026
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-024 Approbation du Budget primitif 2026 - Budget communal 2026
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-025 Approbation du CFU-budget annexe logements sociaux
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-026 Affectation du résultat de l'exercice 2025 -budget annexe logements sociaux
Publication le 30/04/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-04-027 Approbation du Budget primitif 2026 - Budget annexe logements sociaux 2026
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Publication le 23-06-2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire --->PV de séance du 24 avril 2026
Séance du 22 juin 2026
Publication le 23-06-2026 : liste des délibérations
Publication le 26/06/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-06-029 Adhesion à un groupement de commande d'achat d'énergie .
Publication le 26/06/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-06-028 Convention de transfert de la maitrise d'ouvrage shema cyclable .
Publication le 26/06/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-06-030 Approbation du montant des attributions de compensation de la taxe professionnelle 2026
Publication le 26/06/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-06-031 Cession de parcelles communales à la SAS BATIR INVESTIR
Publication le 26/06/2026 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2026-06-032 Création d'un comité consultatif communal de la jeunesse