Publication des séances du conseil municipal : délibérations et procès verbaux

- Séance du 23-09-2022

publication le 28-09-2022 : liste des délibérations

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Publication le 06-10-2022 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations (réglementaires)

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 Publication le 23-11-2022 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 18-11-2022

- Séance du 18-11-2022

Publication le 21-11-2022 : liste des délibérations

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Publication le 24/11/2022 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°035-2022 / N°36-2022 à 43-2022

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Publication le 20-01-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 16-01-2023

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- Séance du 16-01-2023

Publication le 19-01-2023 : liste des délibérations

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Publication le 20/01/2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°04-2023/N°05-2023/N°6-2023

 Publication le 15/02/2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire  ---> délibérations N°01-2023/N°02-2023/N°03-2023

Publication le 16/02/2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire  ---> délibérations N°07-2023/N°08-2023

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Publication le 11 avril 2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 07-04-2023

- Séance du 07-04-2023

Publication le 11-04-2023 : liste des délibérations

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Publication le 14-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibération N°09-2023  (vote des CA 2022)

Publication le 14-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> CA 2022 - Budget annexe logements sociaux + délibérations N°010-2023/N°011-2023

Publication le 14-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> BP 2023 - Budget annexe logements sociaux + délibération N°012/2023

Publication le 20-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> CA 2022 - Budget annexe lotissement vieux château + délibérations N°013-2023/N°014-2023

Publication le 20-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> BP 2023 - Budget annexe lotissement vieux château + délibération N°015-2023

Publication le 20-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> CA 2022 - Budget communal + délibérations N°016-2023/N°017-2023

Publication le 20-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°018-2023 (vote des taxes directes locales 2023 + Etat 1259M) / N°019-2023 (répartition des subventions versées 2023)

Publication le 20-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> BP 2023 - Budget communal + délibération N°020-2023

Publication le 28-04-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°021-2023 (Réalisation emprunt travaux pont sur Doubs) / N°022-2023 (désignation membre à la CCLE)

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Publication le 13 juin 2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 09-06-2023

- Séance du 09-06-2023

Publication le 15-06-2023 : liste des délibérations

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ELECTIONS des délégués et suppléants qui éliront les sénateurs du Jura

Publication le 09-06-2023 : Procés verbal - Feuille de proclamation

ORDRE DU JOUR

Publication le 16-06-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°024-2023 (Création d'un emploi permanent)

Publication le 18-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°025-2023 (Modif. RIFSEEP), N°027-2023 (Actualisation tarifs TLPE), N°029-2023 (Désignation d'un référent déontologue pour les élus), N°030-2023 (Statuts SIERD)

Publication le 21-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°026-2023 (Partenariat IME Bonlieu), N°028-2023 (Approbation montant ACTP 2023)

Publication le 26-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> N°032-2023 (Modalités location salle réunion n°2)

Publication le 27-07-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> N°031-2023 (Révision du réglement intérieur  de la salle JC LAB définissant les modalités de location)

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Publication le 20-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 15/09/2023

Séance du 15-09-2023

Publication le 19-09-2023 : liste des délibérations

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Publication le 20-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°033-2023  (DM N°1 au BP COM 2023), N°034-2023 (Remb.frais réels aux élus), N°035-2023 (Soutien 2023 à l'opération Communes Solidaires)

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Publication le 28-09-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 24/11/2023

Séance du 24-11-2023

Publication le 27-09-2023 : liste des délibérations

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Publication le28-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°038-2023  (Restructuration toiture école), N°039-2023 (Renaturation et sécurisation rue d'Aval), N°040-2023 (Modernisation éclairage public)

Publication le 29-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°045-2023  (Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024)

Publication le 30-11-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°036-2023  (Suppression poste d'adjoint adm. principal 1ère classe à TNC et création poste d'AAP1C à TC)

Publication le 05-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°044-2023  (Négociation cession terrains ZS1-2 )

Publication le 11-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°041-2023  (Avenant n°1 au marché public du Pont sur le Doubs)

Publication le 11-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°042-2023  (Adhésion groupement commandes groupées énergie - SIDEC)

Publication le 14-12-2023 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°043-2023  (Dérogation au repos dominical 2024 pour les commerces)

Publication le 27-01-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°037-2023 (Auto.recruter agent contractuel sur emploi non permanent suite à accroissement d'activité)

Publication le 28-02-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°044-2023 (Négociation cession terrains ZS1-2 ANNULE REMPLACE le précédent acte)

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Publication le 14-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 08/03/2024

Séance du 08 mars 2024

Publication le 11-03-2024 : liste des délibérations

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Publication le 27-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/004 (Résidence Mahaut d'Artois - Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'accord avec Grand Dole Habitat)

Publication le 29-03-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/005 (Autorisation au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'inv. avant le vote du BP 2024 - ANNULE ET REMPLACE)

Publication le 05-04-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-03/001 (Fixation de la journée de solidarité), N°2024-03/002 (Adhésion au CNAS), N°2024-03/003 (Projet résidence Mahaut d'Artois - Bail emphytéotique à GDH), N°2024-03/006 (Approbation du montant des ACTP 2024), N°2024-03/007 (Convention mise à dispo. de la DITIC du SIDEC - Adhésion)

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Publication le 15/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Procès Verbal de séance arrêté le 12-04-2024

Séance du 12 avril 2024

Publication le 15/04/2024 : liste des délibérations

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Publication le 15-04-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> délibérations N°2024-04/010 (Vote des taux d'imposition 2024 des taxes directes locales)

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe logements sociaux - Compte Administratif /compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire --->  Budget annexe logements sociaux - Budget primitif 2024 et ses délibérations : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget annexe lotissement au vieux château - Compte administratif/Compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire --->  Budget annexe lotissement au vieux château - Budget primitif 2024 et ses délibérations Budget primitif 2024 : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Compte Administratif /compte de gestion 2023 et ses délibérations : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Budget communal - Budget primitif 2024 et ses délibérations : ici

Publication le 24/04/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire --->  Délibération n°2024-04/018 - Attribution des subventions communales 2024 dans le cadre du vote du budget

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Publication le 10-06-2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> procès verbal de séance arrêté le 07-06-2024

Séance du 07 juin 2024

Publication le 13/06/2024 : liste des délibérations

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Publication le 20/06/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/020 Création emploi non temporaire 29/35ème

Publication le 21/06/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/021, 022, 023 et 025

Publication le 21/06/2024 - Auteur : Hélène THEVENIN, Maire ---> Délibération DCM N°2024-06/024

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